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L'enquête publique sur la modification simplifiée du PLU sur le quartier Masséna Bruneseau s'est déroulée du 10 février au 27 mars 2010
Après la phase de concertation qui s'est déroulée en 2009, deux enquêtes publiques ont été menées conjointement à la Mairie du 13ème arrondissement. L'une portait sur la modification simplifiée du PLU (plan local d'urbanisme) du secteur Masséna - Bruneseau. L'autre concernait les travaux d'investissement routier d'un montant supérieur à 1,9 ME nécessaire à l'aménagement de ce futur quartier.
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